Panier
1. Informations Générales
the Belmondo SAS
capital social : 1000 €
47 Allée d'Aguilera
64600 Anglet
RCS Bayonne B 947 969 317
Numéro TVA Intracommunautaire FR77947969317
bonjour @ terroirdeugenie.fr
Hébergement: 772424.com
2. Champ d'Application
Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes effectuées via le site internet de terroirdeugenie.fr. Elles sont destinées à régir les relations entre Terroir d'Eugénie et les consommateurs et/ou professionnels achetant via le site.
3. Produits et Services
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site terroirdeugenie.fr.
4. Commandes
Les commandes sont effectuées sur le site internet terroirdeugenie.fr. Le processus de commande inclut les étapes suivantes : sélection du produit, ajout au panier, validation du panier, identification, choix de la livraison, choix du paiement, confirmation de la commande et paiement.
5. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros et comprennent toutes les taxes applicables. Les modes de paiement acceptés sont plus de 40 (carte bancaire, paypal, portefeuille numérique), fournis et assurés par notre partenaire bancaire Viva.com
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande dans le délai indiqué sur le site. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire lors de la commande.
7. Politique de Retour et de Remboursement
Les clients ne peuvent retourner les produits car nous ne pouvons pas garantir leur intégrité une fois qu'ils ont été réceptionnés, conformément à l'article L221-28 du Code de la Consommation.
8. Politique de Confidentialité
Terroir d'Eugénie s'engage à protéger les données personnelles des clients. Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la communication avec les clients.
9. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions de Bayonne.
10. Dispositions Diverses
Terroir d'Eugénie et the Belmondo SAS ne sont pas responsables en cas de force majeure empêchant la réalisation de la commande. Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.